 |
Mentions légales |
Le site www.freshheure.fr
est la propriété de la société Tee Fresh SARL : centre commercial Le
Seyant, allée Remy Raymond, 31840 SEILH
Immatriculation au registre su commerce : 450 147 582
R.C.S. Toulouse
N° de TVA intra communautaire : FR28450147582
Code APE : 4721Z
Adresse de facturation : Tee Fresh SARL : centre
commercial Le Seyant, allée Remy Raymond, 31840 SEILH
Tel : 05 61 42 89 22
Fax : 05 61 59 14 75
E mail : contact@freshheure.fr
Responsable de publication : Didier MARTY
E mail : freshheure@orange.fr.
Hébergement du site - développement & maintenance : in-commerce.fr
Le site www.freshheure.fr
a fait l’objet d’un dépôt de déclaration à la CNIL :
N° de déclaration CNIL : 1264277
Conformément à la loi informatique et liberté du 06 01
1978 nous assurons que les informations
transmises par le client ne peuvent être utilisées que par le propriétaire du
site ou ses prestataires techniques contractuels.
Le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de
modification et de suppression de ses données personnelles. Pour cela, il
suffit de nous écrire à : Fresh’heure centre commercial Le Seyant, allée
Remy Raymond, 31840 SEILH
Ou par mail : contact@freshheure.fr
Tous les éléments graphiques sont la propriété du site
www.freshheure.fr.
Les corbeilles de fruits ont un caractère unique et le téléchargement et
l’utilisation de leurs photos est donc interdite sauf autorisation préalable.
Toute utilisation ou téléchargement non soumise à autorisation fera l’objet de
poursuites.
Les photos des produits ne sont pas contractuelles.
Pour les corbeilles de fruits, du fait des variations de
forme et couleurs des fruits,
seule la composition de la corbeille est respectée .Le style
de composition est le plus ressemblant à la photo .
Dans le cas ou la corbeille de fruits est expédiée à un tiers,
une photo de la composition finale est envoyée sur demande et par e-mail au commanditaire.
Les liens hypertexte renvoyant vers www.freshheure.fr sont soumis à
autorisation.
|